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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.C.B
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ACB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACB
A.C.B. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1456943
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque ACB

Déposée le 23 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) A.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.B domicilié(e) 26, rue Emile Baudot, 91127 PALAISEAU CEDEX (dossier no 2110599) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 021 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.C.B. (S.A.) domicilié(e) (dossier no 2110599) - France.

La marque ACB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACB est expirée depuis le 23 mars 2008.

A.C.B a également déposé les autres marques suivantes : BUROBOX , CARFLUID , MOTFIL


A.C.B. (S.A.) - 26, rue Emile Baudot, 91127 PALAISEAU CEDEX (dossier no 2110599) - France - SIREN 622021772


A.C.B. (S.A.) - (dossier no 2110599) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1998 n°2110599 - Publication au BOPI 1998-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, articles pour reliures, papeterie, articles de bureau. Meubles, éléments de meubles et casiers pour classement et rangement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.